Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOPEAU
BELLE Arlette épouse FLORENT

Numéro de dépôt :
1306559
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque PHYTOPEAU

Déposée le 12 avril 1985 par BELLE Arlette épouse FLORENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTOPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BELLE Arlette épouse FLORENT, domicilié(e) Route de Grasse No 4868 Quarteir Saint Martin, 83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2047310) - France.

La marque PHYTOPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOPEAU est expirée depuis le 12 avril 2005.

BELLE Arlette épouse FLORENT a également déposé les autres marques suivantes : HYGIENYL , ILLFIX


BELLE Arlette épouse FLORENT - Route de Grasse No 4868 Quarteir Saint Martin, 83300 DRAGUIGNAN (dossier no 2047310) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047310 - Publication au BOPI 1995-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

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